Alain Bouffartigue

De: Bouffartigue (Alain)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
susvisé
Au titre de représentants de l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Membre titulaire
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des salles de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées ou dans les agglomérations insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie Art et Essai
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245002(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Bouffartigue (Alain)
pour les régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
JORFTEXT000000608616(source JORF)
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Bouffartigue (Alain)
président d'une association culturelle ; 35 ans d'activités culturelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PATRIMOINE ET DECENTRALISATION CULTURELLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Bouffartigue (Alain)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Membre titulaire
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des salles de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées ou dans les agglomérations insuffisamment équipées en établissements à spectacles cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
JORFTEXT000000765637(source JORF)
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Bouffartigue (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2. Au titre du deuxième collège
Remplace:M. Neuhoff (Eric)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="1997-12-15"
JORFTEXT000000752271(source JORF)
nomination
30 Décembre 199730/12/1997
De: Bouffartigue (Alain)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Auch
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auch"
suppleant
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Bouffartigue (Alain)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants d'Auch
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal pour enfants d'Auch
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auch"
suppleant
JORFTEXT000000539972(source JORF)
désignation
13 Décembre 199113/12/1991